Ouvrage Académique

DROIT DU SPORT

Description

Jadis considérée comme une somme de jeux rituels, le sport se caractérise actuellement par des spectacles de masse, généralement conduits par des clubs et des athlètes professionnels, eux-mêmes encadrés par des fédérations très puissantes, spéculant autour des enjeux politiques, économiques, sociaux et financiers colossaux. Le sport s’est peu à peu affirmé à travers les âges comme un fait social total dont la propension envahissante dans nos sociétés modernes ne peut laisser personne insensible moins encore le juriste, ce censeur social occupé à réguler la vie communautaire par des règles de droit. Paradoxalement, le poids et l’importance avérés du sport nous paraît inversement proportionnels à la quantité d’écrits qui lui est consacré en République démocratique du Congo. La persistance de la tradition orale, caractéristique inextricable des sociétés africaines, a réussi à cloisonner l’histoire du sport congolais dans les dédales des mémoires de quelques privilégiés encore vivants et jusqu’à quand ? Rien n’est écrit ou presque. C’est la raison pour laquelle à bras ouverts et avec un cœur plein de reconnaissance, nous accueillons ce premier ouvrage général traitant du droit congolais du sport, présenté comme un instrument de vulgarisation de la loi n°11/023 du 24 décembre 2011 portant principes fondamentaux relatifs à la l’organisation et à la promotion des activités physiques et sportives en République démocratique du Congo. L’ouvrage comporte quatre titres. Le premier retrace l’historique du sport telle que relatée par les historiens du sport, décrit les sources du droit du sport en énumérant les textes légaux et réglementaires qui régissent les activités physiques et sportives, et précise la place du droit du sport dans l’arsenal des branches du droit. Il examine également quelques concepts définis par le législateur avec commentaires relatifs aux normes internationales. Le deuxième titre analyse l’organisation des activités physiques et sportives et s’articule autour de sept points : les formes et l’organisation des activités physiques et sportives, les rapports entre les pouvoirs publics et le mouvement sportif, la protection des pratiquants, l’enseignement, l’éducation sportive et physique et la protection d’enseignement, les ressources du mouvement sportif, les ressources et les sanctions, et la coopération internationale. Relatif à la justice sportive, le troisième titre examine les quatre manières de traiter les litiges sportifs à savoir la voie disciplinaire, la voie technique, la voie juridictionnelle et la voie alternative. Enfin, le dernier titre traite des activités qui accompagnent le sport. Il s’agit, en effet, des activités qui sont liées au sport et sont constituées généralement de l’économie ou le business qu’on appelle souvent l’économie du sport, de la fiscalité ou la fiscalité du sport, des médias ou les médias sportifs, de la médecine ou la médecine du sport ou encore la médecine sportive, de la politique, de l’environnement, du développement et de la société.